Avant-projet d'AGW plan de tir au cerf ... ? ? ?

[vilet alain]

Poutine a encore beaucoup à apprendre !
Je dirais plutôt Mugabe : le Zimbabwe au milieu de l'Europe, à 20.000 bulletins de vote près !
Pour le cierge à Banneux c'est trop tard, il est placé ! La TVA sera bientôt à 0% pour le tube de vaseline !
La Devise du CDH : Le Déshonneur oui, la Douleur non !

Alain

[vilet alain]

Et plus d'une centaine de visiteurs et pas une réaction!
... [supprimé par la modération]
Faut émigrer!
Alain

[Centaure]

Bonjour,

Quelqu'un saurait-il où en est le projet d'AGW sur le plan de tir au cerf ?

Peut-être la recherche de la méthode d'estimation efficace, objective, logique, pertinente et crédible, du nombre de têtes à prélever/atteindre est-elle la cause de ce retard (de plusieurs années), au sujet duquel, étrangement, personne ne communique ?

Bien à vous,

C.

[Centaure]

Plus de deux ans après la création de ce sujet, nonobstant le courrier y reproduit que le (précédent) ministre avait diffusé à l'époque, il faut bien constater que les choses ne semblent pas avoir avancé et que la chasse de l'espèce cerf risque fort d'être encore soumise à l'arrêté de l'Exécutif régional wallon 22 avril 1993 relatif au Plan de tir pour la chasse au cerf (M.B. 08.05.1993) : http://environnement.wallonie.be/legis/ ... sse012.htm

Pourtant, il aurait été logique et pertinent que le nouvel AGW entre en vigueur en même temps que celui réformant les conseils cynégétiques.

Serait-ce la fiabilité relative des méthodes de comptage et de fixation des quotas qui aurait freiné/bloqué l'évolution/aboutissement du dossier ?

Si quelqu'un a des infos ...

Bien à vous,

C.

[vilet alain]

Au fil des critiques et à l'approche des élections les illuminés du Cabinet et les abrutis du DNF incubés CDH à Namur ont dû reculer!
Ils ont été obligés de faire backtrack sur la partie qui les importait! Voir au début du topique!

instaurer, si un conseil cynégétique n’atteint pas, en fin de période d’ouverture de la chasse, le minimum en cerfs non-boisés, en biche(tte)s ou en petits cerfs imposé par son plan de tir ou par un ou plusieurs de ses plans de tir s’il est organisé en secteurs, un pouvoir d’injonction du fonctionnaire compétent au président du conseil cynégétique pour faire procéder, sur les territoires de chasse qui n’ont pas atteint leurs minima, avant le 31 janvier au plus tard, à la destruction, à l’approche, à l’affût ou en battue, des cervidés restant à prélever. Tous les titulaires du droit de chasse du conseil cynégétique ou du secteur de conseil cynégétique peuvent participer à l’effort commun de prélèvement pour atteindre les minima imposés ;
les animaux ainsi détruits peuvent être transportés et mis sur le marché jusqu’au 15 février inclus ;
- instaurer qu’à partir du 1er février et jusqu’au 15 février inclus, si le minimum ou les minima ne sont toujours pas atteints, le fonctionnaire compétent puisse désigner des agents du Département de la nature et des forêts chargés de tirer, de jour comme de nuit, des animaux en surplus sur les territoires en déficit de tir.


Les frustrés et jaloux du DNF qui pensaient pouvoir s'offrir enfin une chasse sans bourse délier ont trouvé la parade!
Le CdC d'Anlier sous Régie prévoit que le plan de tir sera terminé par l'Administration et si le Lot sous Régie ne reçoit pas le plan de tir qu'il veut, le caporal forestier d'Habay a déclaré qu'il quittera le CC et s'octroiera d'autorité son plan de tir en Non Boisés! Quant aux boisés tirés par les forestiers , on débardera de nuit sans doute? La mise en garde du Ministre Président semble sans aucune influence sur l'Oberststurmförster d'Habay! Suffit de lire le CR du Conseil Communal d'Habay! Le Ministre de la Chasse c'est le gazier général, l'ovin de service, et bientôt le vicomte de Paliseul! Le gallinacé d'Erezée court lui, les inaugurations et autres agapes festives!
Tout cela éclairé par la bougie de Bastogne!

[Centaure]

Mail reçu hier du Cabinet du Ministre :

" Chère Madame,
Cher Monsieur,

De nombreux courriers électroniques circulent à propos de deux avant-projets d’arrêté à savoir :
1. Un avant-projet d'arrêté relatif au plan de tir pour la chasse de l'espèce cerf.
2. Un avant-projet d’arrêté du Gouvernement wallon relatif aux modalités d’agrément et de fonctionnement des conseils cynégétiques.
Ces deux avant-projets sont actuellement soumis à l’avis du Conseil supérieur wallon de la chasse et sont susceptibles d’être modifiés en conséquence de l’avis rendu.

Les avant-projets s’inscrivent dans la stratégie de réduction des populations de gibiers telle qu’elle a été approuvée par l’ensemble du Gouvernement wallon en date du 28 juin 2012.

Ces deux avant-projets poursuivent les deux objectifs suivants :
1. responsabiliser le monde de la chasse par l’amélioration du fonctionnement des Conseils cynégétiques grâce à :
- l’amélioration de la démocratie interne ;
- l’amélioration de la transparence dans les décisions ;
- la limitation de la taille des conseils cynégétiques ;
- l’obligation de rapportage de la gestion par les conseils cynégétiques ;
- l’encouragement des conseils cynégétiques.
2. réduire les populations excédentaires de cerfs par l’amélioration du fonctionnement des plans de tir aux cervidés :
- en consultant tous les acteurs de la ruralité ;
- en assurant la transparence et la démocratisation dans l’attribution des plans de tir ;
- en instaurant des sanctions en cas de non-réalisation du plan de tir.

...

Par rapport à la situation actuelle, l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement wallon relatif au plan de tir pour la chasse de l’espèce cerf, qui est soumis actuellement à l’avis du Conseil supérieur wallon de la chasse, entend :
- définir :
1. L’andouiller: toute excroissance de la perche mesurant au moins 2 cm, le point d’origine de cette mesure étant situé au creux, c’est-à-dire sur la bissectrice, de l’angle supérieur formé par l’andouiller et le bord de la perche dont il procède ;
2. Le grand cerf : tout cerf boisé portant à chaque perche un minimum de trois andouillers au-dessus de l'andouiller médian ;
3. Le petit cerf : tout cerf boisé autre que le grand cerf.
- imposer, lorsque l'espace territorial d'un conseil cynégétique est découpé en plusieurs secteurs, au président du conseil cynégétique d’introduire autant de demandes d'attribution d'un plan de tir qu'il y a de secteurs ;
- imposer que toute demande d'attribution d’un plan de tir introduite par un conseil cynégétique soit préalablement approuvée par l'assemblée générale ;
- imposer la communication aux membres du conseil cynégétique, au plus tard en même temps que la convocation à l'assemblée générale, du projet de demande d’attribution d’un plan de tir, incluant une ventilation des possibilités (maxima) et obligations (minima) de tir de tous les territoires ;
- instaurer un recours pour les membres lors du non-respect de la procédure demande plan de tir ;
- obliger d’adresser la demande d'attribution d'un plan de tir au fonctionnaire compétent le 10 juin au plus tard, au moyen d'un formulaire prévu à cet effet par le Département de la nature et des forêts ;
- imposer que toute demande d'attribution d'un plan de tir introduite par un président de conseil cynégétique comprenne :
1. le projet de ventilation des possibilités (maxima) et obligations (minima) de tir de tous les territoires transmis aux membres du conseil cynégétique avant l’assemblée générale ;
2. le procès-verbal de l’assemblée générale mentionnant le sort réservé aux éventuels recours des membres ;
3. le cas échéant, les recours écrits des membres du conseil cynégétique concernant leurs possibilités (maxima) et obligations (minima) de tir.
- instaurer, qu’à défaut pour un conseil cynégétique ou pour un titulaire du droit de chasse non-membre d’un conseil cynégétique d’avoir introduit une demande de plan de tir dans les conditions requises, un plan de tir puisse d’office être attribué à ce conseil ou à ce titulaire du droit de chasse par le fonctionnaire compétent et notifié pour le 14 septembre au plus tard ;
- instaurer que les représentants au sein du conseil d’administration des propriétaires forestiers privés et publics et des agriculteurs puissent émettre des avis dans le but d’éclairer le fonctionnaire compétent. Ces avis peuvent porter sur le niveau, la nature et la localisation des prélèvements à effectuer par les conseils cynégétiques et les titulaires de droit de chasse. Ils peuvent également faire part de toute autre préoccupation en lien avec l’attribution du plan de tir ;
- imposer le transmis des différents avis au fonctionnaire compétent le 10 juin au plus tard en vue d’être annexés à la demande d’attribution du plan de tir ;
- imposer la notification de la décision du fonctionnaire compétent au demandeur le 30 juin au plus tard. Elle fixe pour le territoire concerné par la demande d'attribution d'un plan de tir le nombre d’animaux par type, sexe ou âge qui peuvent (maxima) ou qui doivent (minima) être tirés. Le fonctionnaire compétent peut interdire le tir de grands cerfs à certains territoires de chasse ;
- instaurer pour le fonctionnaire compétent, dans le cas ou il apporte une ou plusieurs modifications au plan de tir demandé, la possibilité de revoir la ventilation des minima et maxima par territoires ;
- prévoir un recours contre la décision de plan de tir qui peut être introduit auprès du Ministre. Il doit être adressé au fonctionnaire compétent le 15 juillet au plus tard ;
Le recours peut être introduit par :
1. le demandeur du plan de tir qui est soit le conseil cynégétique soit le titulaire d’un territoire qui ne relève d’aucun conseil cynégétique ;
2. le titulaire de droit de chasse, membre du conseil cynégétique, qui a vu l’une ou plusieurs de ses possibilités (maxima) ou obligations (minima) modifiées par rapport à la demande introduite par son conseil cynégétique ;
3. le titulaire de droit de chasse, membre du conseil cynégétique, lorsque le conseil cynégétique n’a pas respecté la procédure visée à l’article 3, § 3 ;
La commission de recours du plan de tir est composée :
1. de cinq représentants d’associations de chasseurs ;
2. d'un représentant d’une association de propriétaires privés ;
3. d'un représentant d’une association d’agriculteurs ;
4. d’un représentant des propriétaires publics ;
5. d’un représentant du Département de la nature et des forêts qui préside la commission.
- autoriser le fonctionnaire compétent à imposer le prélèvement d’organes comme mesure de contrôle ;
- légaliser, en cas de non-réalisation au 1er décembre de 80 % au moins d'un minimum en cerfs non-boisés, en bich(ett)es ou en petits cerfs imposé par un plan de tir attribué à un conseil cynégétique ou à un secteur, tous les titulaires de droit de chasse membres de ce conseil ou de ce secteur ont la possibilité d'encore tirer respectivement des cerfs non-boisés, des bich(ett)es ou des petits cerfs, nonobstant, le cas échéant, toute disposition contraire du règlement d’ordre intérieur du conseil cynégétique. Le conseil cynégétique ne peut s’opposer à la mesure ;
- instaurer, si un conseil cynégétique n’atteint pas, en fin de période d’ouverture de la chasse, le minimum en cerfs non-boisés, en biche(tte)s ou en petits cerfs imposé par son plan de tir ou par un ou plusieurs de ses plans de tir s’il est organisé en secteurs, un pouvoir d’injonction du fonctionnaire compétent au président du conseil cynégétique pour faire procéder, sur les territoires de chasse qui n’ont pas atteint leurs minima, avant le 31 janvier au plus tard, à la destruction, à l’approche, à l’affût ou en battue, des cervidés restant à prélever. Tous les titulaires du droit de chasse du conseil cynégétique ou du secteur de conseil cynégétique peuvent participer à l’effort commun de prélèvement pour atteindre les minima imposés ;
les animaux ainsi détruits peuvent être transportés et mis sur le marché jusqu’au 15 février inclus ;
- instaurer qu’à partir du 1er février et jusqu’au 15 février inclus, si le minimum ou les minima ne sont toujours pas atteints, le fonctionnaire compétent puisse désigner des agents du Département de la nature et des forêts chargés de tirer, de jour comme de nuit, des animaux en surplus sur les territoires en déficit de tir.
- priver, si au 30 avril, la comptabilisation de tous les certificats de mortalité, rédigés dans le cadre de la chasse ou de toute autre cause de mortalité, n’atteint pas le minimum en cerfs non-boisés et/ou en biche(tte)s et/ou en petits cerfs imposé par son plan de tir ou par un ou plusieurs de ses plans de tir s’il est organisé en secteurs, les territoires de chasse qui n’ont pas atteint leurs minima de grands cerfs dans le plan de tir de la saison cynégétique suivante si le minimum global n’est pas atteint.
- prévoir que si au cours de deux saisons de chasse consécutives un minimum en cerfs non-boisés, en biche(tte)s ou en petits cerfs imposé par un plan de tir n’est pas atteint par un conseil cynégétique ou par un secteur de conseil cynégétique, l’année suivante les titulaires de droit de chasse concernés par ce conseil ou ce secteur introduisent une demande de plan de tir individuel auprès du fonctionnaire compétent.
- prévoir que le bracelet doit être apposé avant que l’animal ne quitte le territoire de chasse sur lequel l’acte de chasse ou de destruction s’est déroulé. Pour les animaux de l’espèce cerf, le bracelet doit toutefois être apposé avant qu’il n’emprunte la voie publique »

Je vous prie de croire, chère Madame, cher Monsieur, à l’assurance de mes sentiments distingués.

Carlo DI ANTONIO


Cabinet du Ministre wallon des Travaux Publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine.
Chaussée de Louvain, 2
B-5000 NAMUR
Email : cabinet.diantonio@gov.wallonie.be

Bien à vous,

C.

Bonjour,
Quelqu'un saurait-il ce qu'est devenu l'avant-projet d'arrêté relatif au plan de tir pour la chasse de l'espèce cerf que l'on annonçait comme imminent en avril 2013, soit il y a déjà quatre ans ?
Quid des mesures coercitives prévues par les derniers paragraphes ?

Bien à vous

C.

[vilet alain]

Je pense que le CDH va être très prudent avant les élections!
Il n'est pas invraisemblable qu'au lendemain des élections, l'hémorroïde du PS soit ligaturée et renvoyée dans l'opposition!!
C'est Raoul qui rigolera!
Collin regagnera Erezée, si Borsus l'emporte à Marche.
Alain

[Centaure]

Tiens, au fait, l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 22 avril 1993 relatif au Plan de tir pour la chasse au cerf ne ressemblant plus à rien, si ce n'est à une miss couverte d'emplâtres mal foutues et périmées, étant quasi certain de ne pas avoir loupé la publication d'un AGW à ce sujet, en ce que ce qu'annonçait le ministre aurait permis aux chasseurs de se défendre légalement contre les abus d''imposition de quotas, quelqu'un saurait-il ce qu'est devenu le projet 'AGW sur la chasse au cerf ?

Merci d'avance.

Bien à vous,

C.

[steph]

Bonjour@tous.

Le plus simple, contre les abus de quotas, c'est de ne pas demander de plan de tir, tout simplement, je pense, que ce sera la panique en haut lieu.

Stéphane

[vilet alain]

La toute grande majorité des adjudicataires n'a pas les c... pour le faire ! D'autant que, sans les boisés, ce sera bien difficile de de garder les actionnaires ! La Royale n'a jamais osé simplement évoquer cette alternative !! Sa Sainteté et sa clique sans boisés une année ??
Alain

[Centaure]

Chers steph et Alain,

Dans les cas que j'ai connus, se limitant à en fixer par conseil ou secteur de celui-ci, ce n'est pas le DNF qui imposait des quotas individuels dénués de toute objectivité, et ne prenant même pas en compte les critères fixés par le R.O.I. et votés en Assemblée Générale, mais bien et uniquement le conseil cynégétique (souvent à la botte de l'un ou l'autre "influent").
Juste pour rappel, la majorité n'ayant hélas pas la chance d'être titulaire d'un territoire privé , ne pas perdre de vue que les cahiers des charges imposent d'adhérer à un cc et de demander un plan de tir, avec possibilité d'amende à la clé en cas de non-réalisation. Et je peux vous garantir que les actionnaires/partenaires n'ont rien à voir là-dedans !
Selon ce qu'avait écrit le ministre, parti ailleurs aujourd'hui , cela aurait donné une voie de recours officielle aux "préjudiciés" et sans doute instillé un peu de démocratie dans ces "chaudrons du diable" que sont les cc à la solde de l'un ou l'autre ou quelques uns... Est-ce pour cela que cela pourrit dans les cartons de la verte administration ou est tombé dans la fosse du cabinet...

Bien à vous,

C.

[steph]

... ne pas perdre de vue que les cahiers des charges imposent d'adhérer à un cc et de demander un plan de tir, avec possibilité d'amende à la clé en cas de non-réalisation.
C.

Est-ce bien légal La loi n'oblige pas à exercer ou céder son droit de chasse

Stéphane

[Centaure]

Un "bail" de chasse est un contrat, c'est lui qui prévoit les différentes dispositions qui doivent être respectées par les parties.
A ma connaissance, imposer d'exercer le droit de chasse est courant et n'a jamais été considéré comme illégal (cfr. quand les escrolos avaient loué la chasse de Nassogne)...
Hélas, dans les cc, beaucoup (trop) de membres ressemblent aux moutons et suivent le "gourou" en bêlant sans se poser de question...

Bien à vous,

C.

[vilet alain]

Centaure,
Bien d'accord que ce sont les CC qui ventilent les quotas ! Mais ce sont aussi ici les CC qui introduisent les demandes de plans de tir, pas les territoires !
Combien de CC osent aller en recours ?? Combien d'administrateurs ont les c... de démissionner ?? Les administrateurs de CC se préoccupent d'abord de leurs petits intérêts personnels et ceux de leurs copains ! J'ai vécu cela avec le CC 2O, une clique de bras cassés, cela ne vaut guère mieux dans les autres CC !!
Certes, les clauses sur les domaniaux et communaux prévoient que le Directeur peut imposer un minimum par espèces ! Mais d'abord, il faut qu'il y ait un audacieux, ou un inconscient, qui soumissionne ! Rien n'oblige à soumissionner avec des CdC léonins !! Ensuite, le vin tiré il faut le boire ! Et comme le prix du tonneau de piquette est élevé, il faut trouver des actionnaires...
Le jour où la majorité osera boycotter les adjudications... Mais quand on voit que certains paient pour aller faire le sale boulot du DNF sur Anlier, Butgenbach, Eupen, etc., ...
Alain

[Pumba]

Cher Centaure,

Rien ne vous oblige à rester dans un cc. Tout au plus, vous ne pourrez plus chasser la perdrix (de toute façon y en a plus), le lièvre, et le cerf boisé. A moins que d'être épris de trophéïte, cela vous permettrait de ne plus participer à cette mascarade que sont les cc, et de tirer chevreuils, sangliers, biches et faons. Sortez des cc, et vous aurez la paix.

Bàv